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1330 résultats pour ""

2009-11-12 : Arrêté du 12 novembre 2009

Examens/Évaluations/Diplômes Juridique Ressources humaines 2009-11-12 : Arrêté du 12 novembre 2009 Publié le 09/07/2010 Année de parution : 2009 Arrêté étendant aux personnels de l'Agence pour …

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Publié le 09/07/2010

Article L.451-1 du code de l'éducation

Établissement (tous statuts) Juridique Article L.451-1 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2005 Partie législative du code : dispositions générales qui fixent les …

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Publié le 08/07/2010

Convention de partenariat 2010 AEFE-TV5MONDE

Communication Langues (français, plurilinguisme) Convention de partenariat 2010 AEFE-TV5MONDE Publié le 26/11/2010 Année de parution : 2010 Convention de partenariat signée le 26 novembre 2010 entre …

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Publié le 26/11/2010

Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009

Juridique Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Décret relatif au livre V du code de l'éducation (organisation administrative, financière et comptable de …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.531-45 à D.531-51 du code de l'éducation

Aide à la scolarité (bourses scolaires) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Articles D.531-45 à D.531-51 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Partie …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-19 à D.452-21 du code de l'éducation

Établissement EGD Finances/Budget/Comptabilité Juridique Articles D.452-19 à D.452-21 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Partie réglementaire du code. Organisation …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-13 à D.452-18 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement EGD Finances/Budget/Comptabilité Articles D.452-13 à D.452-18 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-2 à D.452-11 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Articles D.452-2 à D.452-11 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 …

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Publié le 08/07/2010

Article D.452-1 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement EGD Juridique Article D.452-1 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 Partie réglementaire du code. …

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Publié le 08/07/2010