Décisions de la direction générale de l'AEFE

Mis à jour le 09/09/2024

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Ensemble des décisions du directeur général ou de la directrice générale de l’AEFE concernées par la délibération n°05/2021 du conseil d’administration du 16 mars 2021 relative à la publicité des actes de l’Agence.

Décisions mises en ligne progressivement.

Organisation des services centraux de l'AEFE

Télécharger le document Décision 622 du 30 août 2024 : organisation et attributions des services centraux de l’AEFE PDF – 1012.83 Ko

Personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Télécharger le document Décision 1464 du 29 juin 2017 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs PDF – 32.74 Ko

Délégations de signature et de représentation

Télécharger le document Décision 623 du 4 septembre 2024 : délégation de signature au sein des services centraux PDF – 578.81 Ko

Télécharger le document Décision 631 prenant effet au 1er septembre 2024 : délégation de signature au sein des services centraux de l'AEFE pour l'administration des instituts régionaux de formation (IRF) PDF – 561.71 Ko

Télécharger le document Décision 0030 du 9 octobre 2023 : délégation de représentation devant les juridictions PDF – 95.61 Ko

Télécharger le document Décision 1156 du 14 septembre 2023 portant nomination des membres du CSA PDF – 163.78 Ko

Télécharger le document Décision 0409 du 3 juin 2024 portant nomination des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de condition de travail au sein du CSA de l'AEFE PDF – 152.59 Ko

Commission interne des services (CIS)

Télécharger le document Décision 0587 du 29 juin 2023: création de la commission interne des services (CIS) PDF – 178.81 Ko

Télécharger le document Décision 0164 du 8 novembre 2023: nomination des membres de la commission interne des services (CIS) PDF – 106.43 Ko

Comité d'action sociale (CAS)

Télécharger le document Décision 0348 du 13 avril 2023 portant création du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE PDF – 200.45 Ko

Télécharger le document Décision 0549 du 19 juin 2023 portant nomination des membres du comité d'action sociale (CAS) de l'AEFE PDF – 133.79 Ko

Commissions consultatives paritaires centrales

Télécharger le document Décision 78 du 26 octobre 2023 portant nomination des membres de la CCPC 1 (enseignants du 1er degré et assimilés) PDF – 162.96 Ko

Télécharger le document Décision 001 du 3 janvier 2024 portant nomination des membres de la CCPC 2 (personnels du 2d degré et assimilés) PDF – 172.93 Ko

Télécharger le document Décision 0002 du 3 janvier 2024 portant nomination des membres de la CCPC 3 (personnels d'inspection et de direction des établissements d'enseignement) PDF – 180.46 Ko

Télécharger le document Décision 53 du 25 janvier 2024 portant nomination des membres de la CCPC 4 (personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux, de santé et de service) PDF – 161.01 Ko

Organisations syndicales

Télécharger le document Décision 0876 du 7 juillet 2022 : conditions générales d'utilisation des TIC par les organisations syndicales PDF – 507.4 Ko

Télécharger le document Décision 0046 du 13 janvier 2023: contingent global de crédit de temps syndical accordé aux organisations syndicales à la suite des élections professionnelles 2022 (applicable à partir de la rentrée 2023) PDF – 61.53 Ko

Élections professionnelles

Télécharger le document Décision 1352 du 19 décembre 2022: nombre de sièges attribués aux organisations syndicales aptes à désigner des représentants au comité social d'administration de l'AEFE PDF – 65.28 Ko

Instructions sur les bourses scolaires

Télécharger le document Instruction spécifique sur les bourses scolaires (2024-2025) PDF – 733.57 Ko