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Contrat d'objectifs et de moyens 2021-2023 de l'AEFE - CAP 2030

Orientations stratégiques AEFE (statut, missions, administration, ressources) Finances/Budget/Comptabilité Contrat d'objectifs et de moyens 2021-2023 de l'AEFE - CAP 2030 Publié le 24/05/2022 Année …

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Publié le 24/05/2022

Fiche pratique à destination des familles françaises ou binationales et des postes diplomatiques : Transmission à l’AEFE des dossiers de demande de prise en charge financière des AESH

AEFE (prestations) Aide à la scolarité (bourses scolaires) Élèves à besoins éducatifs particuliers Fiche pratique à destination des familles françaises ou binationales et des postes diplomatiques : …

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Publié le 20/10/2022

Documents de référence de l'AEFE relatifs à l'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022

Informatique, numérique Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Documents de référence de l'AEFE relatifs à l'organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 Publié le …

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Publié le 24/10/2022

Loi n° 2022-272 du 28 février 2022 visant à faire évoluer la gouvernance de l'AEFE et à créer les IRF

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement EGD Formation continue Loi n° 2022-272 du 28 février 2022 visant à faire évoluer la gouvernance de l'AEFE et à créer les IRF Publié …

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Publié le 03/01/2023

Charte de déontologie pour la gestion du programme des bourses Excellence-Major

Déontologie Juridique Charte de déontologie pour la gestion du programme des bourses Excellence-Major Publié le 04/01/2023 Année de parution : 2023 Document relatif à la prévention des conflits …

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Publié le 04/01/2023

Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 : commissions consultatives paritaires centrales et locales

AEFE (services centraux) Établissement conventionné Établissement EGD Circulaire 1325 du 14 décembre 2022 : commissions consultatives paritaires centrales et locales Publié le 06/01/2023 Année de …

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Publié le 06/01/2023

Décisions relatives au contingent global de crédit de temps syndical

Juridique Personnels (représentation, élection…) Décisions relatives au contingent global de crédit de temps syndical Publié le 13/01/2023 Année de parution : 2023 Décision 0046 du 13 janvier 2023 …

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Publié le 13/01/2023

Rapport d'activité 2021-2022 de l'AEFE

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Communication Établissement (tous statuts) Rapport d'activité 2021-2022 de l'AEFE Publié le 30/03/2023 Année de parution : 2023 Rapport d'activité …

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Publié le 30/03/2023

Demande d'autorisation d'utilisation d'un véhicule personnel

Personnels (voyages et missions) Personnels détachés Finances/Budget/Comptabilité Demande d'autorisation d'utilisation d'un véhicule personnel Publié le 06/02/2025 Année de parution : 2025 Formulaire …

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Publié le 06/02/2025

Décision relative aux membres du CAS

AEFE (services centraux) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Décision relative aux membres du CAS Publié le 20/06/2023 Année de parution : 2024 Décision 0722 du 14 octobre 2024 de la …

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Publié le 20/06/2023

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