Circulaire 2949 du 16 juillet 1998 relative au service de permanence pendant les congés scolaires dans les établissements d'enseignement à l'étranger (objectifs, personnels concernés, modalités,…
Publié en 1998
Circulaire 141 du 10 janvier 1995 relative au recours au Centre nationale d'enseignement à distance (CNED) dans les établissements français à l'étranger.
Publié en 1995
Circulaire du ministère de l'Éducation nationale n°94-131 du 29 mars 1994 (NOR : MENG9400612C) relative aux établissements scolaires français à l'étranger. Objets : champ d'application, scolarité…
Publié en 1994
