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Décision abrogeant l'instruction spécifique sur la prise en charge (PEC)

Aide à la scolarité (bourses scolaires) Juridique Décision abrogeant l'instruction spécifique sur la prise en charge (PEC) Publié le 08/10/2012 Année de parution : 2012 Décision du 4 octobre 2012 …

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Publié le 08/10/2012

Circulaire 2949 du 16 juillet 1998 sur le service de vacances

Établissement conventionné Établissement EGD Juridique Circulaire 2949 du 16 juillet 1998 sur le service de vacances Publié le 02/02/2011 Année de parution : 1998 Circulaire 2949 du 16 juillet 1998 …

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Publié le 02/02/2011

Note relative au changement de nom d'un établissement conventionné

Établissement (tous statuts) Établissement conventionné Établissement EGD Note relative au changement de nom d'un établissement conventionné Publié le 30/05/2018 Année de parution : 2018 Note 1064 du …

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Publié le 30/05/2018

Convention entre l'Institut français, l'AEFE et la DGM du MAEE

Anciens élèves Coopération éducative Établissement conventionné Convention entre l'Institut français, l'AEFE et la DGM du MAEE Publié le 10/01/2012 Année de parution : 2011 Convention de coopération …

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Publié le 10/01/2012

Convention de partenariat entre l'AEFE et l'Agence CampusFrance

Coopération éducative Enseignement supérieur Établissement (tous statuts) Convention de partenariat entre l'AEFE et l'Agence CampusFrance Publié le 05/10/2011 Année de parution : 2011 Convention de …

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Publié le 05/10/2011

Convention de partenariat entre l'AEFE et l'Académie des sciences

Coopération éducative Établissement (tous statuts) Formation continue Convention de partenariat entre l'AEFE et l'Académie des sciences Publié le 07/06/2011 Année de parution : 2009 Convention de …

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Publié le 07/06/2011

Décret du 16 septembre 2010 modifiant l'article D.452-16 du code de l'éducation

Établissement EGD Finances/Budget/Comptabilité Juridique Décret du 16 septembre 2010 modifiant l'article D.452-16 du code de l'éducation Publié le 15/03/2011 Année de parution : 2010 Décret modifiant …

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Publié le 15/03/2011

Convention de partenariat 2011 entre l'AEFE et l'École supérieure de l'Éducation nationale (ESÉN)

Formation continue Juridique Pédagogie Convention de partenariat 2011 entre l'AEFE et l'École supérieure de l'Éducation nationale (ESÉN) Publié le 08/03/2011 Année de parution : 2011 Convention de …

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Publié le 08/03/2011

Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 sur la mission des IEN

Établissement (tous statuts) Formation continue Juridique Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 sur la mission des IEN Publié le 02/02/2011 Année de parution : 2001 Circulaire 2234 du 2 juillet 2001 …

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Publié le 02/02/2011

Circulaire 141 du 10 janvier 1995 sur le recours au CNED

Établissement (tous statuts) Juridique Pédagogie Circulaire 141 du 10 janvier 1995 sur le recours au CNED Publié le 02/02/2011 Année de parution : 1995 Circulaire 141 du 10 janvier 1995 relative au …

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Publié le 02/02/2011

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