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223 résultats pour ""

Charte de la laïcité à l'École

Établissement (tous statuts) Pédagogie Programmes et organisation pédagogique Charte de la laïcité à l'École Publié le 25/03/2014 Année de parution : 2013 Document présenté par le ministre de …

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Publié le 25/03/2014

Plan d'orientation stratégique 2014-2017 de l'AEFE

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Orientations stratégiques Plan d'orientation stratégique 2014-2017 de l'AEFE Publié le 29/08/2014 Année de parution : 2014 Plan d'orientation …

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Publié le 29/08/2014

Décision portant création du comité d'action sociale (CAS)

AEFE (services centraux) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Décision portant création du comité d'action sociale (CAS) Publié le 18/04/2023 Année de parution : 2023 Décision 0348 du 13 …

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Publié le 18/04/2023

Cahiers de l'AEFE : Guide de gestion et de gouvernance

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Aide à la scolarité (bourses scolaires) Établissement (tous statuts) Cahiers de l'AEFE : Guide de gestion et de gouvernance Publié le 15/12/2014 …

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Publié le 15/12/2014

Décisions relatives aux membres du CSA

Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Personnels (représentation, élection…) Décisions relatives aux membres du CSA Mis à jour le 09/12/2024 Année de parution : 2024 Décisions de la …

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Mis à jour le 09/12/2024

Convention de partenariat entre l'AEFE et la CPU

Enseignement supérieur Juridique Convention de partenariat entre l'AEFE et la CPU Publié le 27/08/2015 Année de parution : 2015 Convention de partenariat, signée le 25 août 2015 par Hélène …

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Publié le 27/08/2015