Document présenté par le ministre de l'Éducation nationale le 9 septembre 2013 à l'intention des personnels, des élèves et de l'ensemble des membres de la communauté éducative. La vocation de cette charte est de rappeler les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire et d’aider chacun à comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter.