Instances et engagement


Mis à jour le 08/08/2024

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Plusieurs instances rythmes la vie des établissements d'enseignement français à l'étranger, au sein desquelles sièges tous les représentants de la communauté scolaire. Elles sont les lieux d'échanges et de prises de décisions. Des instances importantes existent aussi à l'échelle régionale, au sein des Instituts régionaux de formation.

Les instances sont un lieu privilégié de dialogue et d'échanges dans une démarche constructive et collaborative

  • Circulaire relative à l'organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE
Photographie d'un dessin d'enfant indiquant "Il faut accueillir les nouveaux"

Une démarche constructive et collaborative

Une instance est une structure composée de membres ayant un pouvoir décisionnaire. 

Dans un établissement scolaire, plusieurs instances existent afin d'organiser la vie de l'établissement et de prendre des décisions sur les orientations à mettre en œuvre. Ce sont des lieux privilégiés de dialogue et de construction collégiale de l'établissement. Les attributions, la composition et le fonctionnement de ces instances sont cadrées, définies dans des circulaires officielles.

Les membres

Différents membres siègent dans les instances, certains avec droit de vote et d'autres avec voix consultative.

Selon les instances, peuvent siéger : les représentants de personnels, d'élèves et de parents d'élèves, la ou le chef d'établissement, directeurs ou directrice du primaire, la ou le directeur des affaires financières, ou encore la ou le secrétaire général. Peuvent également siéger des représentants de l'ambassade, parfois l'ambassadeur ou l'ambassadrice (par exemple, au conseil d'établissement, des élus des Français de l'étranger, des représentants des assocaiations d'alumni, ainsi que des personnels de l'AEFE.

Le fonctionnement : attributions, dates, déroulés, etc.

Chacune des instances est compétente sur plusieurs sujets, définis dans des textes, en particulier la Circulaire relative à l'organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE. Les dates des réunions sont prévues en amont, un ordre du jour est envoyé en amont ainsi que les documents qui doivent être connus avant la tenue de l'instance. Le déroulé est organisé pour garantir la prise de parole de tous les membres. 

Renforcer la place des représentants dans les instances, une volonté affichée de l'AEFE

Parmi les objectifs de l'AEFE figure la volonté de garantir la place centrale des instances dans la vie des établissements et de renforcer le rôle des représentants des différents membres des communautés scolaires au sein de ces instances. Cette ambition est fait d'ailleurs partie des objectifs définis dans le Contrat d'objectifs et de moyens de l'AEFE, ainsi que dans la feuille de route pour le développement du réseau. C'est pourquoi de nouveaux membres ont été nommés dans plusieurs instances de l'Agence, notamment au Conseil d'administration, ainsi que dans les nouvelles instances créées au sein des Instituts régionaux de formation. 

Tous les membres de la communauté scolaire, qu'il s'agisse des élèves, des familles, des personnels, des élus, des alumni, ont un rôle à jouer. Ces personnes donnent de leur temps pour l'établissement, elles apportent à la vie de l'établissement, à son présent et à son futur. Leur voix dans la construction de ce projet collectif est donc centrale. 

Quelles instances existent au sein des établissements du réseau ?

Les instances sont nombreuses, afin de couvrir tous les sujets de l'établissement. Quelques exemples : 

  • Conseil d’établissement
  • Conseil d’école
  • Conseil du second degré
  • Conseil de groupement de gestion
  • Comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement (CESCE)
  • Conseil de la vie collégienne (CVC) et le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL)
  • Conseil de discipline
  • Commission hygiène et sécurité de la communauté scolaire
  • Commission relative à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels
  • Cellule de formation continue
  • Modalités d’organisation des élections des représentants des personnels, des parents d’élèves et des élèves et calendrier

Il existe également les autres instances suivantes : 

  • Conseil pédagogique
  • Conseil des maîtres
  • Conseil des maîtres de cycle
  • Conseil école/collège
  • Commission éducative
     
Education au développement durable sur le mur de l'établissement Alexandre Yersin, Hanoï, Vietnam