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224 résultats pour ""

Convention de partenariat 2010 AEFE-TV5MONDE

Communication Langues (français, plurilinguisme) Convention de partenariat 2010 AEFE-TV5MONDE Publié le 26/11/2010 Année de parution : 2010 Convention de partenariat signée le 26 novembre 2010 entre …

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Publié le 26/11/2010

Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009

Juridique Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Décret relatif au livre V du code de l'éducation (organisation administrative, financière et comptable de …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.531-45 à D.531-51 du code de l'éducation

Aide à la scolarité (bourses scolaires) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Articles D.531-45 à D.531-51 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Partie …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-19 à D.452-21 du code de l'éducation

Établissement EGD Finances/Budget/Comptabilité Juridique Articles D.452-19 à D.452-21 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2009 Partie réglementaire du code. Organisation …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-13 à D.452-18 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement EGD Finances/Budget/Comptabilité Articles D.452-13 à D.452-18 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 …

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Publié le 08/07/2010

Articles D.452-2 à D.452-11 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...) Juridique Articles D.452-2 à D.452-11 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 …

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Publié le 08/07/2010

Article D.452-1 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement EGD Juridique Article D.452-1 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2008 Partie réglementaire du code. …

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Publié le 08/07/2010

Article L.452-10 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Juridique Article L.452-10 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2005 Partie législative du code. Les conditions …

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Publié le 08/07/2010

Article L.452-9 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Juridique Article L.452-9 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2005 Partie législative du code. L'Agence pour …

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Publié le 08/07/2010

Article L.452-8 du code de l'éducation

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Juridique Article L.452-8 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2005 Partie législative du code. L'Agence pour …

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Publié le 08/07/2010