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224 résultats pour ""

Décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié

Établissement conventionné Établissement EGD Juridique Décret n° 2002-22 du 4 janvier 2002 modifié Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2002 Décret relatif à la situation administrative et …

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Publié le 08/07/2010

Communiqué de presse sur la convention AEFE-ONISEP 2010

Informatique, numérique Orientation des élèves (parcours de formation, projet d'études supérieures) Communiqué de presse sur la convention AEFE-ONISEP 2010 Publié le 08/07/2010 Année de parution : …

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Publié le 08/07/2010

Convention de partenariat AEFE-ONISEP

Informatique, numérique Orientation des élèves (parcours de formation, projet d'études supérieures) Convention de partenariat AEFE-ONISEP Publié le 28/11/2013 Année de parution : 2013 Convention …

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Publié le 28/11/2013

Convention de coopération AEFE-ZfA sur les Eurocampus

Coopération éducative Juridique Langues (français, plurilinguisme) Convention de coopération AEFE-ZfA sur les Eurocampus Publié le 06/01/2011 Année de parution : 2010 Convention de coopération du 21 …

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Publié le 06/01/2011

2009-11-12 : Arrêté du 12 novembre 2009

Examens/Évaluations/Diplômes Juridique Ressources humaines 2009-11-12 : Arrêté du 12 novembre 2009 Publié le 09/07/2010 Année de parution : 2009 Arrêté étendant aux personnels de l'Agence pour …

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Publié le 09/07/2010

Article L.451-1 du code de l'éducation

Établissement (tous statuts) Juridique Article L.451-1 du code de l'éducation Publié le 08/07/2010 Année de parution : 2005 Partie législative du code : dispositions générales qui fixent les …

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Publié le 08/07/2010