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Instruction interministérielle du 12 avril 2017 relative au renforcement des mesures de sécurité dans les établissements scolaires

Établissement (tous statuts) Sécurité (sûreté, prévention des risques, gestion de crise...) Instruction interministérielle du 12 avril 2017 relative au renforcement des mesures de sécurité dans les …

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Publié le 05/10/2017

Rapport social unique de l'AEFE 2022

AEFE (services centraux) AEFE (statut, missions, administration, ressources) Établissement conventionné Rapport social unique de l'AEFE 2022 Publié le 07/07/2023 Année de parution : 2023 Document …

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Publié le 07/07/2023

Décision portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

AEFE (services centraux) AEFE (statut, missions, administration, ressources) Juridique Décision portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs Publié le …

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Publié le 07/07/2017

Guide pour la mise en place des commissions hygiène, sécurité et conditions de travail

Établissement (tous statuts) Établissement conventionné Établissement EGD Guide pour la mise en place des commissions hygiène, sécurité et conditions de travail Publié le 25/07/2017 Année de parution …

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Publié le 25/07/2017

Plaquette de présentation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière

AEFE (statut, missions, administration, ressources) Communication Établissement EGD Plaquette de présentation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière Publié le 09/08/2017 Année de parution : …

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Publié le 09/08/2017

Circulaire relative aux élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger

Aide à la scolarité (bourses scolaires) Élèves à besoins éducatifs particuliers Établissement (tous statuts) Circulaire relative aux élèves à besoins éducatifs particuliers scolarisés dans un …

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Publié le 27/08/2021

Modèle de convention autorisant la présence d'un accompagnant AESH dans l'établissement

Élèves à besoins éducatifs particuliers Établissement (tous statuts) Juridique Modèle de convention autorisant la présence d'un accompagnant AESH dans l'établissement Publié le 08/06/2021 Année de …

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Publié le 08/06/2021

Livret d'information sur l'aide humaine à destination des parents dont l'enfant est en situation de handicap

Élèves à besoins éducatifs particuliers Établissement (tous statuts) Parents d'élèves Livret d'information sur l'aide humaine à destination des parents dont l'enfant est en situation de handicap …

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Publié le 06/09/2021

Convention cadre de collaboration AEFE-CNED

Enseignement supérieur Établissement (tous statuts) Formation continue Convention cadre de collaboration AEFE-CNED Publié le 27/01/2021 Année de parution : 2021 Convention cadre de collaboration …

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Publié le 27/01/2021

Convention de collaboration AEFE-COJO Paris 2024

Pédagogie Projets et événements Convention de collaboration AEFE-COJO Paris 2024 Publié le 17/05/2018 Année de parution : 2018 Convention signée officiellement à Paris, le 17 mai 2018, à l'occasion …

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Publié le 17/05/2018

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