• Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...)

  • Juridique

  • Personnels (représentation, élection…)

Décisions relatives aux membres du CSA


Mis à jour le 09/12/2024

Année de parution : 2024

Décisions de la directrice générale de l'AEFE portant nomination :

  • Décision 0702 du 4 octobre 2024 portant nomination des membres du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE,
  • Décision 0841 du 2 décembre 2024 portant nomination des membres de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de condition de travail  (F3SCT), au sein du comité social d'administration (CSA) de l’AEFE.


N.B. : Le comité social d'administration (CSA) résulte de la fusion entre l’ancien comité technique (CT) et l’ancien comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).