Guide de déontologie de l'AEFE
Publié le 23/11/2021
Année de parution : 2021
Ce document, qui rassemble dix-neuf fiches pratiques et une annexe, constitue le premier guide de déontologie propre à l’AEFE et aux problématiques spécifiques de l’enseignement français à l’étranger.
Fruit d’un ample travail ayant associé les services centraux de l’AEFE, des personnels exerçant dans le réseau scolaire à l’étranger ainsi que des représentants des personnels, en lien avec le référent déontologue du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, ce guide doit contribuer à la diffusion de la culture déontologique et à la promotion de ses principes tout en prévenant des risques dans la ligne de conduite professionnelle des agents.
Publics concernés par l’application de ce guide :
Thèmes traités :
Fruit d’un ample travail ayant associé les services centraux de l’AEFE, des personnels exerçant dans le réseau scolaire à l’étranger ainsi que des représentants des personnels, en lien avec le référent déontologue du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, ce guide doit contribuer à la diffusion de la culture déontologique et à la promotion de ses principes tout en prévenant des risques dans la ligne de conduite professionnelle des agents.
Publics concernés par l’application de ce guide :
- agents fonctionnaires détachés à l’AEFE, qu’elles et ils exercent dans les services centraux de l’Agence ou dans les établissements en gestion directe et conventionnés du réseau scolaire à l’étranger ;
- agents contractuels de droit public (leurs droits et obligations étant alignés sur ceux des fonctionnaires).
Thèmes traités :
- Dignité
- Intégrité et probité
- Impartialité, neutralité et laïcité
- Obligations professionnelles
- Le rôle de la chaîne hiérarchique
- Le lanceur d’alerte
- Le référent déontologue
- Les juridictions et les autorités publiques
- Régime du cumul d’activité des agents en fonction
- Passage entre le secteur public et le secteur privé
- Les agents retraités
- Le harcèlement moral, le harcèlement sexuel et les agissements sexistes
- Le respect de la diversité et le refus des discriminations
- Le respect de la vie privée
- Les cadeaux et les avantages
- Mécénat et parrainage
- Mise à disposition des locaux
- Achat public
- Communication : médias, internet, messagerie électronique
- Les différents types de signalements