Ordre du jour

• Points d’actualité (Information)
• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 juin 2015 (Délibération)
• Remises gracieuses et admissions en non-valeur (Délibération)
• Subventions aux établissements partenaires (Délibération)
• Dons et legs (Délibération)
• Sorties d’inventaire (Délibération)
• Projets immobiliers (Délibération)
• Budget rectificatif n° 3 – 2015 (Délibération)
• Budget initial 2016 (Délibération)
• Principe de la facturation de la dématérialisation du baccalauréat (Délibération)
• Principe de la tarification des missions d’expertise (Délibération)
• Rapport d’activité 2014/2015 (Délibération)
• Maîtrise des risques financiers et comptables : présentation de la cartographie des risques et du plan d’action de l’AEFE (Information)
• Questions diverses