Les résultats des élections professionnelles 2022
Publié le 11/01/2024
Lecture : 2 minutes
Toutes les instances consultatives de la fonction publique ont été renouvelées lors des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022. Pour l’AEFE, ces élections professionnelles ont eu pour finalité de désigner les représentants du personnel au sein du comité social d’administration (CSA – fusion des ex CT et CHSCT), consulté sur toutes les questions intéressant collectivement les personnels de l’Agence, et, au sein des commissions consultatives paritaires centrales (CCPC) et locales (CCPL), consultées sur les questions d’ordre individuel concernant les personnels de l’Agence.
Pour la première fois, les agents du siège et du réseau de l’AEFE ont voté par voie électronique pour les 121 scrutins qui ont été dépouillés par le bureau de vote électronique centralisateur le 8 décembre 2022, en public à Nantes.
Ces élections professionnelles se sont déroulées :
- au scrutin de liste pour déterminer les dix représentants des personnels siégeant au comité social d’administration (CSA)
- et au scrutin de sigle en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à désigner les représentants des personnels siégeant dans chacune des commissions consultatives paritaires centrales (4 CCPC) et locales (116 CCPL).
Le taux global de participation, tous scrutins confondus a été de 57 %.
Les résultats définitifs sont disponibles dans le tableau récapitulatif à télécharger, qui présente, pour chacun des 121 scrutins :
- le nombre d’électeurs, le nombre de votants, le taux de participation,
- les résultats en nombre de votes et en nombre de sièges obtenus par les organisations syndicales candidates.
Tableau récapitulatif des résultats et de la participation pour les 121 scrutins (CSA, 4 CCPC et 116 CCPL) : doc à insérer